J.O. 198 du 26 août 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 4 août 2004 portant détachement (directions d'établissements sociaux et médico-sociaux)

NOR : SANH0422865A


Par arrêtés du ministre de la santé et de la protection sociale en date du 4 août 2004, sont détachés, en application des dispositions de l'article 2 du décret no 2001-1346 du 28 décembre 2001 relatif aux conditions de nomination et d'avancement des emplois fonctionnels du corps de directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents dont les noms suivent :

M. Cluzeau (Guy-Michel), directeur hors classe du centre Cantoloup Lavallée, Saint-Clar (Gers), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2002, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement.

M. Luzurier (Paul), réintégré dans son corps d'origine en qualité de directeur hors classe de l'établissement public départemental chargé de l'accueil des handicapés adultes, à Arras (Pas-de-Calais), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er octobre 2002, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement.

M. Oudart (Serge), directeur hors classe du centre départemental de l'enfance et de la famille, à Toulouse (Haute-Garonne), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2002, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement.

M. Soufflot (Henri), directeur hors classe de l'établissement public éducatif et social en faveur de la personne handicapée, à Dole (Jura), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er février 2003, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement.